DOCUMENTS |
| |
Lettre d’intention, C01B |
Réponse aux Constructeur, C09F |
Demande d'inspection, C02F |
Avis d’Inspection, C07B |
Liste
de vérification, Majeur partie, (51%), C22F |
Frais
d’inspection, C03B |
Exemption relative à l’article 549.01 du RAC et du chapitre 549 du M de N- Aéronef de construction amateur |
Importation et certification d’aéronefs de construction
amateur |
Exigence d'un essai en montée - Aéronefs de construction amateur importées |
IP549-001 conversion
d’aéronef commerciaux et utilisation de piéces
commerciales dans des projets d'aéronef de construction amateur |
Importation d’aéronefs de construction amateur procédure: |
Construction Amateur Compte Rendu D'essais en Montée, (24-0091) |
Trousse de Premiers Soins, C55F |
Extincteurs Portatifs Pour Aéronefs, C56F |
| |
Circulaires consultative au manuel de navigabilité (AMA)  |
| |
DOCUMENTS
POUR L'INSPECTION FINALE |
| |
Demande de marque d'immatriculation, C15F |
Demande d'immatriculation d'aéronef (PAS POUR LES AVIONS ULTRA-LÉGERS OU ULTRA-LÉGERS DE TYPE AVANCÉ)
|
Demande initiale d'un certificat de navigabilité spécial pour un aéronef de construction amateur |
Guide pour compléter le formulaire Demande initiale d'un certificat de navigabilité spécial pour un aéronef de construction amateur |
Rapport débit carburant, C14F |
Inscriptions au carnet de route, C18F |
Inscription au Carnet de Route, Importation, C18FI |
Procédure pour obtenir le certificat d'immatriculation avant l'inspection finale, C16F |
Renseingnements pour la plaque d'indentification de l'aéronef, C19B |
Guide masse et centrage, C17F |
Hélicoptère/Gyrocoptère, Guide masse et centrage, C17HG |
| |
INSPECTEURS RM-AL |
| |
Certificat Spécial de Navigabilité |
Conditions d’Exploitation, Importation |
Conditions d’Exploitation |
24-0074 |
| |