DOCUMENTS

Tout les documents affichés en bleu peuvent être remplis sur le site, téléchargé et imprimé

 
RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
Exemption relative à l'article 549.01 du RAC et du chapitre 549 du M de N- Aéronef de construction amateur
Partie V, Manuel de navigabilité Chapitre 549 - Aéronefs de construction amateur - Table des matières
 
PROCESSUS DE CONSTRUCTION COMPLÈT
Processus de Construction, C26F
 
DOCUMENTS DEMANDE D'INSPECTION
Frais d'inspection C03B
Lettre d’intention,  C01F
Demande D'Inspection, Importation C02B
DÉSAVEU
Toutes les procédures d'inspection C20F sont disponibles sur ce site. Elles constituent un outil précieux pour guider les constructeurs à travers les différentes procédures d'inspection. Pour devenir un document juridique, la procédure spécifique C20F doit être: remplie, signée et datée par l'inspecteur, désigné par le RMAL, qui effectue une inspection spécifique sur un aéronef donné.
PREMIÈRE INSPECTION, AVANT-RECOUVREMENT, AVANT DE FERMER, AVANT LA PEINTURE
Procédure d'Inspection, Composite, C20F C_123
Procédure d'Inspection, Portion Majeure, 51%, C20F (51%)_123
Procédure d'Inspection, Métal, Fabrique, Tube et Bois, C20F MFTB_123
Procédure d'Inspection, Métal, Tube et Composite, C20F MTC_123
 
INSPECTION FINALE, 004
Procédure d'Inspection, Composite, C20F C_004
Procédure d'Inspection, Gyrocoptère / Hélicoptère, C20F G / H_004
Procédure d'Inspection, Métal, Fabrique, Tube et Bois, C20F MFTB_004
Procédure d'Inspection, Métal, Tube et Composite, C20F MTC_004
Procédure d'Inspection, Flotteurs, C20F F_004
DOCUMENTS DE RERÉRENCE
 
DOCUMENTS À REMPLIR POUR L'INSPECTION FINALE
Guide pour obtention de Marques d'Immatriculation et/ou Certificat d'Immatriculation avant Inspection Finale ou importation, C15F
Admissibilité à l'Enregistrement d'un Aéronef C16F
Demande d'immatriculation d'aéronef (PAS POUR LES AVIONS ULTRA-LÉGERS OU ULTRA-LÉGERS DE TYPE AVANCÉ) 26-0522
Certificat d’Immatriculation de l’Aréonef
Circuit de Carburant gascolator C52F
Indications sur le Circuit de Carburant C52FA
Inscriptions au carnet de route,  C18F
Renseingnements pour la plaque d'indentification de l'aéronef,  C19B
Guide masse et centrage,  C17F
Hélicoptère/Gyrocoptère, Guide masse et centrage, C17HG
 
 
 
C02B Demande D'Inspection, Importation
PROCÉDURE D’IMPORTATION
Procédure d'Inspection, Importation, Composite, C20E C
Procédure d'Inspection, Importation, Métal, Fabrique, Tube et Bois, C20F MFTB
Procédure d'Inspection, Importation, Métal, Tube et Composite, C20F MTC
Construction Amateur Compte Rendu D'essais en Montée, (24-0091)
Demande initiale d'un certificat de navigabilité spécial pour un aéronef de construction amateur
Guide pour compléter le formulaire Demande initiale d'un certificat de navigabilité spécial pour un aéronef de construction amateur
Rapport débit carburant,  C14F
RAC, 523.955 Fuel Flow (a), (1), (2), (3), (4), (b), (c) and (1)
Inscription au Carnet de Route,  Importation,  C18FI
Procédure pour obtenir le certificat d'immatriculation avant l'inspection finale,  C16F
C26F Processus D'Importation
C26FA Inspection des Documents d'Importation
Demande D'Inspection, Construction C02F
Construction Amateur Compte Rendu D'essais En Montée, C41b